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• 15 octobre 2025 à 11:28 Robert discussion contributions a créé la page Règlement Intérieur (Page créée avec « =Article 1 – L’association et son objet= 11 - « Anciens Réseaux » est une association de fait. Son existence et sa légitimité s’appuient sur la loi et des sources réglementaires. Base légale : loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. « Anciens Réseaux » se déclare officiellement fondée le 1er septembre 2025. 12 - Objet et but de « Anciens Réseaux » : Offrir un centre de documentation en ligne, ouvert à tout public sur le... »)