Nouvelles pages

16 octobre 2025

• 13:5116 octobre 2025 à 13:51 Travaux (hist | modifier) [24 octets] Robert (discussion | contributions) (Page créée avec « 300px »)

15 octobre 2025

• 17:4715 octobre 2025 à 17:47 Conventions (hist | modifier) [1 584 octets] Robert (discussion | contributions) (Page créée avec « Ces conventions ont été choisies arbitrairement pour faciliter la lecture et la recherche sur nos sites. Elles peuvent évoluer mais à condition de ne pas nécessiter trop de reprises de pages existantes. Contacter l’équipe avant de faire des modifications à : <b><font color="Darkred">wiki@anciensreseaux.fr</b></font> *Les documents scannés doivent être, dans la mesure du possible, en niveaux de gris, avec une définition de 300 DPI pour les plans, des... »)
• 17:2615 octobre 2025 à 17:26 Association de fait (hist | modifier) [11 125 octets] Robert (discussion | contributions) (Page créée avec « ==L'Association de fait (non déclarée) : comment fonctionne-t-elle réellement ?=== Par Léna Cazenave, Diplômée d'un Master 2 en droit de la propriété intellectuelle de l'Université d'Aix-Marseille. Sous la direction de Pierre Aïdan, docteur en droit et diplômé de Harvard. Mis à jour le 13 juin 2024 Une association de fait, également connue sous le nom d'association non déclarée, est un groupement de personnes physiques ou morales qui choisit de... »)
• 11:5815 octobre 2025 à 11:58 Fiche pratique N°1 : Contributions (hist | modifier) [3 566 octets] Robert (discussion | contributions) (Page créée avec « Sur les Wikis d'<b><font color="darkred">Anciens Réseaux</b></font>, nul besoin de soumettre un article rédigé pour commencer à contribuer à son enrichissement. Une information, même parcellaire, est la bien venue à condition : *Que l’information, photo, plan,... respecte les Droits d'auteurs. *Que la source ne soit pas un autre site Internet, sans avoir obtenu l'aval de ce site, en respectant la mention de la source. *Que la source soit un docume... ») créé initialement avec le titre « Contributions »
• 11:4015 octobre 2025 à 11:40 Fiche pratique N°2 : Droits d'auteurs (hist | modifier) [4 089 octets] Robert (discussion | contributions) (Page créée avec « ==Généralités== En droit français, toute œuvre de l'esprit, du fait même de sa création, est protégée par le droit d'auteur dès lors qu'elle est originale, c'est-à-dire si elle porte l'empreinte de la personnalité de son auteur. La loi accorde à l'auteur un droit exclusif qui se décompose en : *un Droit moral perpétuel qui protège l'auteur en lui permettant de : **voir son nom indiqué sur toute reproduction ou représentation de son œuvre à mo... ») créé initialement avec le titre « Droits d’auteurs »
• 11:2815 octobre 2025 à 11:28 Règlement Intérieur (hist | modifier) [3 334 octets] Robert (discussion | contributions) (Page créée avec « =Article 1 – L’association et son objet= 11 - « Anciens Réseaux » est une association de fait. Son existence et sa légitimité s’appuient sur la loi et des sources réglementaires. Base légale : loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. « Anciens Réseaux » se déclare officiellement fondée le 1er septembre 2025. 12 - Objet et but de « Anciens Réseaux » : Offrir un centre de documentation en ligne, ouvert à tout public sur le... »)
• 11:2615 octobre 2025 à 11:26 Association Anciens Réseaux (hist | modifier) [2 270 octets] Robert (discussion | contributions) (Page créée avec « « Anciens Réseaux » est une association de fait. Son existence et sa légitimité s’appuient sur la loi et des sources réglementaires (Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association). « Anciens Réseaux » se déclare officiellement fondée le 1er septembre 2025. '''Fondateurs''' : Roland Forcet et Robert Castan. '''Réglementation intérieure''' : En raison de sa forme (association de fait), « Anciens Réseaux » n’instaure pas de sta... ») créé initialement avec le titre « Anciens Réseaux »